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Règlement intérieur

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Plus ancienneRèglement intérieur (2024)RI_v2_final.pdf · 12 mars 2024 · par Claire Dupuis · 180 Ko

Plus récenteRèglement intérieurReglement_interieur_v3.pdf · 15 sept. 2026 · par Claire D. · 454 Ko

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Règlement intérieur (2024)Règlement intérieur

Règlement intérieur applicable aux stagiaires

Article 1 · Objet

Le présent règlement s'applique à toutes les personnes participant à une action de formation organisée par l'organisme.

Le présent règlement s'applique à toutes les personnes participant à une action de formation organisée par l'organisme, en présentiel comme à distance.

Article 2 · Discipline

Les stagiaires respectent les horaires communiqués dans la convocation. Toute absence est signalée à l'organisme.

Les stagiaires respectent les horaires communiqués dans la convocation et émargent chaque demi-journée. Toute absence est signalée à l'organisme.

Article 3 · Hygiène et sécurité

Les consignes de sécurité affichées dans les locaux s'appliquent à tous.

Article 4 · Sanctions

Article 4 · Violences et harcèlement

Tout manquement peut faire l'objet d'un avertissement ou d'une exclusion temporaire.

Fait à Lyon, le 12 mars 2024.

L'organisme s'engage à prévenir toute forme de violence sexiste ou sexuelle et de harcèlement. Tout stagiaire témoin ou victime peut saisir la référente désignée, en toute confidentialité.

Article 5 · Sanctions

Tout manquement peut faire l'objet d'un avertissement ou d'une exclusion temporaire, après que le stagiaire a été entendu.

Fait à Lyon, le 15 septembre 2026.