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Deux versions de « Règlement intérieur » sont activesReglement_interieur_v3.pdf (15 sept.) et RI_v2_final.pdf (12 mars). Choisis celle qui fait foi ; l'autre ira dans « Anciennes versions ».
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Documents de l'organisme

Règlement intérieur, CGV, livret d'accueil, procédures, modèles
NomDossierRattachementTailleDateDéposé parActions
Documents de l'organismeProcédure de gestion des aléas——10/11/2026Marc L.
Documents de l'organismeProcédure de veille——10/11/2026Claire D.
Documents de l'organismeProcédure d'information du public——06/11/2026Claire D.
Documents de l'organismeProcédure de recueil des appréciations——04/11/2026Claire D.
Documents de l'organismeLivret d'accueil—94 Ko10/02/2026Claire Dupuis
Documents de l'organismeConditions générales de vente—236 Ko05/01/2026Claire Dupuis
Documents de l'organismeRèglement intérieur—180 Ko12/03/2024Claire Dupuis