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Atelier Formation Lyon SAS12 rue de la République, 69002 LyonSIRET 852 147 963 00018 · contact@atelier-formation.frDéclaration d'activité n° 84 69 18342 69, enregistrée auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Facture F-2026-119Émise le 24 octobre 2026Échéance le 23 novembre 2026En attente
DestinataireLéa MorelFrance Travaillea.morel@gmail.com
Action de formationBureautique : les bases24 octobre 2026 · inter
DésignationQtéPU HTTotal HT
Bureautique : les bases · 24 oct. · AIF France Travail (subrogation)1480,00 €480,00 €
Total HT
480,00 €
TVA
exonérée
Net à payer
480,00 €
Exonération de TVA, article 261-4-4° a du Code général des impôts (formation professionnelle continue).Facture adressée à France Travail au titre de la subrogation de paiement pour Léa Morel.Règlement par virement à réception de facture et au plus tard à l'échéance · IBAN FR76 1027 8073 0000 0204 6510 172 · BIC CMCIFR2A.Facture électronique au format Factur-X (profil EN 16931), hors champ de la plateforme agréée. Numérotation continue, document non modifiable : toute correction fait l'objet d'un avoir.