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Facture F-2026-120Émise le 3 octobre 2026Échéance le 2 décembre 2026En attente
DestinataireOPCO AtlasPour Durand SAS
Action de formationSST — recyclage3 octobre 2026 · intra
| Désignation | Qté | PU HT | Total HT |
|---|---|---|---|
| SST — recyclage · intra · 3 oct. · prise en charge subrogée | 12 | 300,00 € | 3 600,00 € |
- Total HT
- 3 600,00 €
- TVA
- exonérée
- Net à payer
- 3 600,00 €
Exonération de TVA, article 261-4-4° a du Code général des impôts (formation professionnelle continue).Facture adressée à OPCO Atlas au titre de la subrogation de paiement pour le compte de Durand SAS.Règlement par virement à réception de facture et au plus tard à l'échéance · IBAN FR76 1027 8073 0000 0204 6510 172 · BIC CMCIFR2A.En cas de retard de paiement : pénalités au taux de trois fois le taux d'intérêt légal et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (art. L441-10 du Code de commerce). Pas d'escompte pour paiement anticipé.Facture électronique au format Factur-X (profil EN 16931), déposée sur la plateforme agréée. Numérotation continue, document non modifiable : toute correction fait l'objet d'un avoir.