Atelier Formation Lyon SAS12 rue de la République, 69002 LyonSIRET 852 147 963 00018 · contact@atelier-formation.frDéclaration d'activité n° 84 69 18342 69, enregistrée auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Facture F-2026-124Émise le 4 novembre 2026Échéance le 4 décembre 2026Payée le 10 nov.
DestinataireFrance Travail
Action de formationExcel avancé — action collective France Travaildu 28 octobre au 29 octobre 2026 · inter
| Désignation | Qté | PU HT | Total HT |
|---|---|---|---|
| Excel avancé · 28–29 oct. · 14 h · action collective, 8 demandeurs d'emploi | 8 | 690,00 € | 5 520,00 € |
| Passage de la certification TOSA Excel | 8 | 35,00 € | 280,00 € |
- Total HT
- 5 800,00 €
- TVA
- exonérée
- Net à payer
- 5 800,00 €
Exonération de TVA, article 261-4-4° a du Code général des impôts (formation professionnelle continue).Facture adressée à France Travail au titre de la subrogation de paiement.Règlement par virement à réception de facture et au plus tard à l'échéance · IBAN FR76 1027 8073 0000 0204 6510 172 · BIC CMCIFR2A.En cas de retard de paiement : pénalités au taux de trois fois le taux d'intérêt légal et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (art. L441-10 du Code de commerce). Pas d'escompte pour paiement anticipé.Facture électronique au format Factur-X (profil EN 16931), acceptée sur la plateforme agréée. Numérotation continue, document non modifiable : toute correction fait l'objet d'un avoir.