13, 14, 15, 20, 29 et 33 ne s'appliquent pas à Atelier Formation Lyon.

Les indicateurs 13, 14, 15, 20, 29 et 33 visent l'apprentissage et l'alternance, que Atelier Formation Lyon ne propose pas. Le catalogue public, les conventions de l'exercice et le BPF 2026 (cadre B) le confirment.

• 13 · Coordination alternants

  Atelier Formation Lyon ne propose ni apprentissage ni formation en alternance : aucune coordination avec une entreprise d'accueil n'est à organiser.

• 14 · Citoyenneté des apprentis

  L'accompagnement socio-professionnel et citoyen vise les apprentis ; l'organisme n'en accueille aucun.

• 15 · Droits de l'apprenti

  L'information sur les droits et devoirs de l'apprenti ne s'applique pas : aucun contrat d'apprentissage.

• 20 · Personnels dédiés

  Les personnels dédiés et la gouvernance participative concernent les CFA ; l'organisme n'est pas un CFA.

• 29 · Insertion

  Les actions d'insertion professionnelle visées concernent les CFA ; l'organisme n'en est pas un.

• 33 · Évaluation des enseignements

  Indicateur créé par le décret 2026-728 pour l'apprentissage seulement ; l'organisme n'en propose pas.